DROIT DE LA CONSTRUCTION

Alchimie Avocats accompagne les acteurs du secteur de la construction, qu’il s’agisse d’assureurs, maîtres d’œuvre, bureaux d’étude, entrepreneurs, de promoteurs ou de sous-traitants, dans toutes les phases de leurs projets, de la conception à l’exploitation, et lorsque leur responsabilité est engagée (dommages-ouvrages, responsabilité décennale, responsabilité exploitation, TRC etc).

Notre équipe intervient tant en conseil qu’en contentieux, sur des dossiers impliquant des travaux publics et privés, projets de rénovation ou de construction neuve ou encore de travaux et bâtiments industriels.

Nous combinons rigueur juridique, expertise technique et connaissance des règlementations et normes applicables pour sécuriser les opérations, gérer les risques contractuels, assurantiels et économiques, et assurer la défense des intérêts de nos clients devant toutes juridictions.

· Assistance d’un assureur dans le cadre d’un projet de rénovation de grande envergure, avec la découverte tardive d’amiante entraînant un surcoût d’environ un million d’euros sur un marché de 10 millions d’euros, et mobilisant des expertises judiciaires pour traiter les enjeux de santé publique et la responsabilité des intervenants.

· Gestion d’un contentieux pour un fabricant de matériaux de construction, concernant une centaine de sinistres liés à une contamination de matière première, entraînant des désordres structurels graves et nécessitant la démolition des ouvrages affectés, avec de forts enjeux médiatiques et financiers (plusieurs dizaines de millions d’euros).

· Défense d’un bureau de contrôle technique dans le cadre de plusieurs procédures internationales liées à l’effondrement d’un ensemble de construction et à l’arrêt d’un chantier en Afrique de l’Ouest, avec une réclamation financière devant les juridictions françaises (22M€) et des procédures simultanées devant la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage (OHADA)